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Le BAPE devant les citoyens. Pour une évaluation environnementale au service du développement durable

  • Auteur : Jean Baril
  • Discipline : Sciences humaines
  • 210 pages

  • Novembre 2006

  • ISBN : 2-7637-8479-8
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Résumé :

Suroît, Mont-Orford, autoroutes 25 et 30, ports ­méthaniers, parcs éoliens, barrages : la liste des dossiers environnementaux qui mobilisent l’opinion publique, et sur lesquels le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) enquête, ne cesse de s’allonger. À sa création, en 1978, l’organisme jouait un rôle ­novateur dans le naissant droit de l’environnement. ­Depuis, sont apparus le concept de développement durable et la ­revendication du droit de tout être humain à un environnement sain. Plusieurs instruments juridiques internationaux affirment que tous deux reposent sur une large participation publique à tous les niveaux de la prise de décisions.

Pourtant, au Québec, de nombreuses voix critiquent la ­lenteur des processus d’autorisations de projets et la place trop grande qu’occuperaient les groupes de citoyens sur la place publique. Les avis du BAPE sont souvent mis de côté par le gouvernement, ce qui accentue le cynisme à l’égard des audiences publiques. Cet ouvrage évalue le BAPE et regarde si son mandat est toujours adéquat pour atteindre l’objectif d’un développement durable. À la lumière de principes juridiques affirmés sur la scène internationale, il propose une réforme de l’évaluation environnementale québécoise. Au-delà de l’environnement, il traite donc de démocratie.


« Comme on peut s'en douter, André Caillé n'a pas préfacé ce document qui décrit comment l'évaluation environnementale peut améliorer les projets par une meilleure insertion à la fois sociale et écologique. [...] Un livre essentiel pour qui veut tirer le meilleur parti de ce mécanisme démocratique [...]. »

- Louis-Gilles Francoeur, Le Devoir

Table des matières :

Préface de Louise Vandelac

Avant-propos

Introduction

PARTIE I
ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE D’UN PROJET
ET DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA PLANÈTE

Chapitre 1 – Genèse de l’évaluation environnementale

I – Une histoire liée à celle du droit international
de l’environnement

II – Définitions et objectifs de l’évaluation environnementale

Chapitre 2 – Évolution dans le contexte québécois

I – Le Bureau d’audiences publiques sur
l’environnement (BAPE)

II – Contournement de la procédure et réformes inachevées

Chapitre 3 – Nouvelle conscience et nouveaux droits

I – Développement durable et droit de tout être humain
à un environnement sain

II – Droits procéduraux pour les matérialiser et influence
sur l’évaluation environnementale

Chapitre 4 – Le développement durable au Québec

I – Le système juridique et l’appareil gouvernemental

II – La récente Loi sur le développement durable

PARTIE II
RÉFORME DE LA PROCÉDURE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
ET DU BAPE DANS UNE PERSPECTIVE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Chapitre 5 – Une évaluation environnementale donnant plus
de place aux citoyens

I – Une procédure couvrant de la planification à la fermeture

II – Des mandats moins limitatifs pour le BAPE

Chapitre 6 – Pour un véritable droit à l’information

I – Loi sur la qualité de l’environnement
et information environnementale

II – Loi sur l’accès à l’information et environnement

Chapitre 7 – Rôle accru du BAPE comme organisme favorisant
la participation publique

I – Un organisme indépendant et officiel
de consultation publique

II – Un outil adéquat pour planifier notre développement

Chapitre 8 – Pour une plus grande démocratie participative

I – Différentes formes de soutien à la participation citoyenne

II – Le défi de la participation des autochtones

Conclusion

Table de la législation

Table des jugements

Bibliographie

Annexe - Dossier d’archives des décisions de commissions du BAPE
sur la confidentialité de certains documents
(À jour au 12 janvier 2006)


© Tous droits réservés aux Presses de l'Université Laval

Biographie :

Jean Baril

Membre fondateur du groupe de citoyens Les Ami-es de la ­Batiscan, JEAN BARIL s’oppose activement à la construction d’un barrage privé sur la rivière Batiscan, à la fin des années 1990. Ce combat le pousse à commencer des études en droit. Il devient avocat et entreprend une maîtrise spécialisée en droit de l’environnement qui l’amène à faire un stage au BAPE, dont il présente ici les forces et les faiblesses.

 

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