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Participation des travailleurs et réforme de l’entreprise

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Résumé :

Textes présentés par Suzanne Clavette

En 1949, au moment de la grève de l’amiante, une vive polé­mique avait cours au Québec. À tel point que l’on décida de retarder la publication du texte qui était à l’origine de ce débat, La Participation des ­travailleurs à la vie de l’entreprise.

Résultat des journées d’études des aumôniers sociaux du printemps 1947, ce document suscita la division au sein de la Commission sacerdotale d’études sociales, instance mise sur pied pour conseiller les évêques sur les questions sociales et pour unifier l’action des aumôniers. L’aumônier patronal de l’Association professionnelle des industriels tenta d’en empêcher la parution et se lança dans une campagne contre cet écrit, l’associant au « socialisme ».

Cette étude fut fortement inspirée par la publication de deux jésuites à la tête de l’Action populaire de ­Paris, les pères Desbuquois et Bigo, Les Réformes de l’entreprise et la pensée chrétienne. Celle-ci traduisait la ­nouvelle orientation de l’œuvre française désireuse de se joindre aux forces de la Libération. Au Québec, elle allait vite devenir la « bible » des aumôniers sociaux qui s’en inspirèrent, en 1947, lors de leurs journées ­d’études. La Participation des travailleurs à la vie de ­l’entreprise est le résultat de ces discussions. Après ­plusieurs mois de débats sur ce document, la Commission obtint, au début de 1949, l’autorisation de le ­publier. Mais, durant la grève d’Asbestos, l’opposition d’Émile Bouvier et l’ardente campagne de Lewis Brown, président de la Johns-­Manville, en retar­dèrent la parution jusqu’en septembre. Sa vie mouvementée ne cessa point pour autant, car quelques mois plus tard, un jésuite conservateur tentera d’obtenir sa condamnation à Rome.

Table des matières :

Liste des sigles
Remerciements
Présentation par Suzanne Clavette
Brève chronologie des principaux événements

1- La Participation des travailleurs à la vie de l’entreprise
(Compte rendu des Journées sacerdotales d’études sociales de 1947),
par la Commission sacerdotale d’études sociales

Avant-propos

INTRODUCTION
Situation et aspirations du monde ouvrier
No 1 – Résultats de l’action ouvrière
No 2 – Prolétaires et prolétariat
No 3 – Relèvement des prolétaires
No 4 – Participation à la vie de l’entreprise
No 5 – Principaux responsables de la promotion collective du travail

PREMIÈRE PARTIE
Notions générales sur la propriété et l’entreprise
No 6 – Note préliminaire

A – La propriété
No 7 – Notions et division
No 8 – Droits et devoirs du riche à l’égard du superflu
No 9 – Rôle de l’État à l’égard de la propriété

B – L’entreprise
No 10 – Note préliminaire
No 11 – Notions et division
No 12 – Société de personnes et société de capitaux

DEUXIÈME PARTIE
La conception capitaliste de l’entreprise

A – Le capital
No 13 – Rôle du capital
No 14 – Abus du capitalisme actuel
No 15 – Jugement moral sur le système capitaliste
No 16 – Caractère relatif du régime capitaliste

B – Le travail
No 17 – Rôle du travail
No 18 – Description du contrat de salariat
No 19 – Jugement moral sur le contrat de salariat

C – Les réformes
No 20 – Inconvénients de certaines réformes
No 21 – Réformes proposées par l’Église

TROISIÈME PARTIE
Participation des travailleurs aux bénéfices de l’entreprise
No 22 – Notions préliminaires
No 23 – Partage des fruits de l’entreprise
No 24 – Rémunération du capital
No 25 – Rémunération du travail
No 26 – Partage des bénéfices résiduels
No 27 – L’entreprise, une communauté de travail

QUATRIÈME PARTIE
Participation des travailleurs à la gestion de l’entreprise surtout
dans les sociétés anonymes
No 28 – Pensée de Pie XI
No 29 – Pensée de Pie XII
No 30 – Nature de la co-gestion
No 31 – Source des réclamations des travailleurs à la co-gestion
No 32 – Fondement de ces revendications`
No 33 – Modalités diverses de co-gestion
No 34 – Objets de la co-gestion
No 35 – Légitimité et apportunité de la co-gestion
No 36 – Unité de direction
No 37 – Co-gestion et démocratie économique
No 38 – Rôle de l’organisation syndicale   

CINQUIÈME PARTIE
Participation des travailleurs à la propriété de l’entreprise   

A – Exercice du droit de propriété
No 39 – Note préliminaire
No 40 – Droit de propriété des détenteurs de capital

B – Droit de propriété des travailleurs
No 41 – Existence de ce droit
No 42 – Sujet de ce droit
No 43 – Les modalités d’application de ce droit

CONCLUSION
Acheminement vers une réforme de l’entreprise
No 44 – Note préliminaire
No 45 – Les employeurs
No 46 – Les chefs ouvriers
No 47 – Les travailleurs
No 48 – Éléments favorables

Notes [Enseignements pontificaux]
(1) – Prolétariat
(2) – Relèvement du prolétariat
(3) – Rôle du syndicat
(4) – Rôle du syndicat
(5) – Promotion ouvrière
(6) – Équilibre de la doctrine sociale de l’Église
(7) – Capital et travail
(8) – Participation des travailleurs à la vie de l’entreprise
(9) – Participation des travailleurs à la vie de l’entreprise
(10) – Pressant devoir des chrétiens de travailler à la restauration sociale
(11) – Syndicalisme et action catholique
(12) – Abus du régime économique actuel
(13) – Réforme nécessaire
(14) – Double aspect du droit de propriété
(15) – Devoirs du riche à l’égard du superflu
(16) – Rôle de l’État à l’égard de la propriété
(17) – Société de capitaux
(18) – Rôle du capital
(19) – Abus du capitalisme actuel
(20) – Dictature économique   
(21) – Triste sort des travailleurs
(22) – Influence indue
(23) – Le capitalisme n’est pas intrinsèquement mauvais
(24) – La concurrence
(25) – La recherche du profit est légitime
(26) – Caractère relatif du capitalisme
(27) – Rôle du travail
(28) – Le salariat
(29) – Saines conditions de travail
(30) – Le salariat a engendré la lutte des classes
(31) – Réformes proposées par l’Église
(32) – Rémunération du travail
(33) – L’entreprise, communauté de travail
(34) – Pensée de Pie XII
(35) – Légitimité de la co-gestion
(36) – Participation des travailleurs à la propriété de l’entreprise

ANNEXES

ANNEXE NO 1
Les commissions d’études et leurs membres

ANNEXE NO 2
La représentation par diocèses et par fonctions

ANNEXE NO 3
Commission sacerdotale d’études sociales

2- Les Réformes de l’entreprise et la pensée chrétienne
– Introduction
– I – La nature de l’entreprise
– II – La participation aux bénéfices
– III – La participation des travailleurs à la gestion
– IV – La participation des travailleurs à la propriété de l’entreprise
– Conclusion
– Bibliographie


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Biographie :

Suzanne Clavette

L’historienne Suzanne Clavette a fait sa marque par ses écrits sur la polémique qui a eu cours en 1949, au moment de la célèbre grève de l’amiante (Les Dessous d’Asbestos, Participation des travailleurs… et La Condition ouvrière ). Elle contribua aussi à l’histoire sociale du Québec en faisant paraître L’Affaire silicose par deux fondateurs de Relations. Spécialiste de la période 1930-1960, elle s’aventure ici plus loin en traitant des débuts de la Révolution tranquille.

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