Le gouvernement des juges, mode d'emploi
- Auteur : Michel Troper
- Collection : Verbatim
- Discipline : Sciences humaines
56 pages
Octobre 2006
- ISBN : 2-7637-8402-X
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Résumé :
L’expression « gouvernement des juges », bien que dérivée de l’américain « government by the judiciary », est très fréquemment utilisée en France à des fins rhétoriques. Les hommes politiques l’emploient pour dénoncer une jurisprudence qui leur déplaît et la plupart des professeurs de droit parlent du « spectre du gouvernement des juges » pour soutenir que dans la réalité les juges ne gouvernent pas.
Il faut y renoncer et partir d’une notion neutre de gouvernement : participe au gouvernement toute autorité qui dispose d’un pouvoir discrétionnaire pour prendre des décisions susceptibles d’avoir des conséquences pour l’organisation et le fonctionnement de la société. On peut alors rechercher si les juges disposent dans certains systèmes juridiques d’un tel pouvoir.
La véritable question est alors de savoir non pas s’il existe un gouvernement des juges, mais si ce mode de gouvernement présente quelque spécificité, quelle légitimité il peut invoquer et quelles limites un État démocratique pourrait lui fixer.
Biographie :
Michel TroperMichel Troper de l’Institut universitaire de France, auteur de la conférence, est professeur à Paris X-Nanterre et directeur-fondateur du Centre d’analyse et de théorie du droit. Ce puissant théoricien du droit qui fait autorité sur la scène internationale a publié de nombreux ouvrages, notamment Pour une théorie juridique de l’État (PUF, coll. « Léviathan », 1994) et La théorie du droit, le droit, l’État (PUF, « Collection Léviathan », 2001). Le n° 37 (2003) de la revue Droits est consacré à l’ensemble de ses travaux.
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